Stéphane Lhérault


De: Stéphane Lhérault
directeur du travail, chef de département
Objet:
dans la limite des attributions du département France Travail et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
JORFTEXT000050491073(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 202414/11/2024
De: Stéphane LHERAULT
Objet:
membres du Comité national pour l'emploi
1°
représentants des administrations de l'Etat
b)
Sur proposition du ministre chargé de la formation professionnelle
membre suppléant
Remplace:Mme Rachel BECUWE
Groupe:
Comité national pour l'emploi
suppleant
JORFTEXT000050354544(source JORF)
nomination
17 Octobre 202417/10/2024
De: Stéphane LHERAULT
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de France Travail
représentant du ministère chargé de l'emploi
Remplace:M. Fabrice MASI
Groupe:
France Travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000050321287(source JORF)
nomination
09 Octobre 202409/10/2024
De: Stéphane LHERAULT
directeur du travail
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Institut national du service public de 2024
Groupe:
Institut national du service public
JORFTEXT000049890308(source JORF)
nomination
06 Juillet 202406/07/2024
De: Stéphane Lhérault
directeur du travail, chef de département
Objet:
dans la limite des attributions du département France Travail et au nom du ministre chargé du travail, de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de la santé et des solidarités"
JORFTEXT000048969543(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 202418/01/2024
De: Stéphane Lhérault
directeur du travail, chef de département
Objet:
dans la limite des attributions du département Pôle emploi et au nom du ministre chargé du travail, du plein emploi et de l'insertion, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, du plein emploi et de l'insertion"
JORFTEXT000048560150(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 202314/12/2023
De: Stéphane Lhérault
directeur du travail, chef de département
Objet:
dans la limite des attributions du département Pôle Emploi et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000041413543(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 202017/01/2020
De: LHERAULT Stéphane
directeur adjoint du travail, en fonction à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2019-05-01"
JORFTEXT000038742346(source JORF)
promotion
10 Juillet 201910/07/2019
De: Stéphane Lhérault
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions du département Pôle emploi et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000038456574(source JORF)
délégation de signature
10 Mai 201910/05/2019
De: Stéphane Lhérault
directeur adjoint du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des projets nationaux et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000038383221(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201917/04/2019
De: Stéphane Lhérault
directeur adjoint du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des projets nationaux et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000037466415(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 201805/10/2018
De: Stéphane Lhérault
directeur adjoint du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des projets nationaux et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000034877355(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 201708/06/2017
De: Stéphane Lhérault
directeur adjoint du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des projets nationaux et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
JORFTEXT000031794443(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Stéphane Lhérault
directeur adjoint du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des projets nationaux et au nom du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
JORFTEXT000027924136(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 201304/09/2013
De: Stéphane LHERAULT
inspecteur du travail, en fonctions à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027665639(source JORF)
promotion
06 Juillet 201306/07/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.